[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ hover_enabled=\u00a0\u00bb0″ global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb sticky_enabled=\u00a0\u00bb0″][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.16″ custom_padding=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb custom_padding__hover=\u00a0\u00bb|||\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.27.4″ background_size=\u00a0\u00bbinitial\u00a0\u00bb background_position=\u00a0\u00bbtop_left\u00a0\u00bb background_repeat=\u00a0\u00bbrepeat\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n
Depuis plus de vingt ans, j\u2019ai eu l\u2019occasion de travailler dans des entreprises de secteurs et de tailles tr\u00e8s vari\u00e9s. J\u2019ai notamment \u00e9volu\u00e9 dans la supply chain, la logistique internationale et la conformit\u00e9 douani\u00e8re pour des entreprises dans l\u2019automobile, le textile, la plasturgie, la m\u00e9tallurgie, le secteur m\u00e9dical ainsi que les \u00e9quipements de protection individuelle.<\/span><\/p>\n Ces exp\u00e9riences m\u2019ont permis d\u2019intervenir dans des environnements internationaux plus ou moins complexes, avec entrep\u00f4ts 3PL et avec des organisations, des niveaux de maturit\u00e9 et des pratiques commerciales tr\u00e8s diff\u00e9rents.<\/span><\/p>\n Au fil de ces ann\u00e9es, j\u2019ai tr\u00e8s r\u00e9guli\u00e8rement rencontr\u00e9 le m\u00eame Incoterm dans les op\u00e9rations d\u2019exportation : EXW \u2014 Ex Works, g\u00e9n\u00e9ralement associ\u00e9 \u00e0 la ville ou au site du vendeur.<\/span><\/p>\n \u00c0 premi\u00e8re vue, cet Incoterm semble particuli\u00e8rement s\u00e9duisant. Il impose en effet un minimum d\u2019obligations au vendeur. Il est donc souvent per\u00e7u comme une solution simple, souple et peu contraignante pour r\u00e9aliser des ventes internationales.<\/span><\/p>\n Pourtant, cette apparente simplicit\u00e9 peut rapidement devenir une source de risques logistiques, douaniers et fiscaux.<\/span><\/p>\n Cela dit, de nos jours, les informations se r\u00e9pandent plus rapidement et en plus grande quantit\u00e9. Il est d\u00e9sormais impossible de faire abstraction d’une v\u00e9ritable r\u00e9flexion sur le choix de conserver ou de modifier cet Incoterm lors de l’exportation. <\/span><\/p>\n Dans le cadre d\u2019une vente en EXW, le vendeur met la marchandise \u00e0 disposition de l\u2019acheteur dans ses propres locaux (usine, entrep\u00f4t ou \u00e9tablissement convenu). L\u2019acheteur organise le transport depuis le site du vendeur jusqu\u2019\u00e0 la destination finale et il prend \u00e9galement en charge les formalit\u00e9s d\u2019exportation et d\u2019importation, selon les r\u00e8gles applicables.<\/span><\/p>\n Cette r\u00e9partition des obligations est per\u00e7ue par le vendeur comme une solution commerciale permettant de limiter les co\u00fbts et d\u2019\u00e9viter de modifier les prix propos\u00e9s au client.<\/span><\/p>\n Cependant cette vision m\u00e9rite d\u2019\u00eatre nuanc\u00e9e.<\/span><\/p>\n Dans le guide des Incoterms\u00ae 2020 de la Chambre de commerce internationale, il est pr\u00e9cis\u00e9, pour l\u2019EXW, que :<\/span><\/p>\n \u00ab Le vendeur n\u2019a pas \u00e0 charger les marchandises sur un quelconque v\u00e9hicule d\u2019enl\u00e8vement pour que la livraison intervienne. \u00bb<\/span><\/p>\n<\/blockquote>\n En effet, le vendeur est celui qui dispose du mat\u00e9riel n\u00e9cessaire au chargement dans ses propres locaux et qui, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, autorise uniquement son personnel \u00e0 d\u00e9placer la marchandise au moyen des \u00e9quipements adapt\u00e9s.<\/span><\/p>\n \u00a0La situation est rapidement r\u00e9gl\u00e9e : m\u00eame lorsque la vente est conclue en EXW, c\u2019est le vendeur qui, dans la majorit\u00e9 des cas, charge la marchandise sur le camion du client.<\/span><\/p>\n En th\u00e9orie, un dommage survenant pendant le chargement pourrait relever de la responsabilit\u00e9 de l\u2019acheteur, m\u00eame si celui-ci n\u2019a pas particip\u00e9 physiquement \u00e0 l\u2019op\u00e9ration.<\/span><\/p>\n Pour tenir compte de la r\u00e9alit\u00e9 du chargement, certaines entreprises ajoutent la mention \u00ab EXW loaded \u00bb<\/strong>, c\u2019est-\u00e0-dire \u00ab EXW charg\u00e9 \u00bb.<\/span><\/p>\n En r\u00e9alit\u00e9, l\u2019Incoterm ainsi modifi\u00e9 r\u00e9pond \u00e0 un besoin op\u00e9rationnel, mais elle modifie sa logique initiale. Elle cr\u00e9e \u00e9galement une r\u00e8gle contractuelle hybride qui peut devenir difficile \u00e0 interpr\u00e9ter en cas de litige.<\/span><\/p>\n En mati\u00e8re de d\u00e9douanement, le vendeur peut \u00eatre tent\u00e9 de penser qu\u2019en EXW il n\u2019a aucune responsabilit\u00e9 concernant la d\u00e9claration d\u2019exportation. Cette interpr\u00e9tation est risqu\u00e9e : m\u00eame lorsque l\u2019acheteur organise le transport et mandate un repr\u00e9sentant en douane, le vendeur reste directement concern\u00e9 par les informations relatives aux marchandises export\u00e9es.<\/span><\/p>\n Lorsque la d\u00e9claration d\u2019exportation est g\u00e9r\u00e9e dans le circuit de l\u2019acheteur, le vendeur peut ainsi se retrouver dans une situation paradoxale : il ne ma\u00eetrise ni l\u2019\u00e9tablissement de la d\u00e9claration ni son apurement, tout en ayant besoin de s\u00e9curiser son propre dossier export.<\/span><\/p>\n C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment l\u00e0 que l\u2019EXW, pr\u00e9sent\u00e9 comme l\u2019Incoterm qui simplifie les op\u00e9rations pour le vendeur, commence \u00e0 montrer ses limites.<\/span><\/p>\n Ce sujet est \u00e9galement abord\u00e9 dans ma formation Ma\u00eetriser les documents de transport : s\u00e9curiser vos preuves d\u2019exportation<\/strong><\/a>, disponible en fran\u00e7ais, ainsi que dans sa version italienne<\/strong><\/a>.<\/span><\/p>\n En ce qui me concerne, je recevais les d\u00e9clarations d\u2019exportation, mais la plupart \u00e9taient \u00e9tablies aux Pays-Bas, en Allemagne ou en Slov\u00e9nie.<\/span><\/p>\n Pour v\u00e9rifier si le MRN avait \u00e9t\u00e9 correctement apur\u00e9, je devais consulter le syst\u00e8me europ\u00e9en afin de retrouver le num\u00e9ro et son message de sortie. Ce qui semblait simple au moment de la vente pouvait donc se transformer, plusieurs semaines ou plusieurs mois plus tard, en v\u00e9ritable recherche documentaire.<\/span><\/p>\n C\u2019est tout le paradoxe de l\u2019EXW : le vendeur cherche \u00e0 r\u00e9duire son intervention dans l\u2019op\u00e9ration, mais il peut perdre en m\u00eame temps la ma\u00eetrise des \u00e9l\u00e9ments dont il aura besoin pour s\u00e9curiser son dossier.<\/span><\/p>\n Pour toutes ces raisons, l\u2019Incoterm FCA est souvent mieux adapt\u00e9 \u00e0 ce type de situation. Il permet notamment au vendeur de conserver davantage de ma\u00eetrise sur le chargement et les formalit\u00e9s d\u2019exportation, sans pour autant prendre en charge l\u2019ensemble du transport international.<\/span><\/p>\n L\u2019EXW reste donc une solution \u00e0 manier avec prudence \u00e0 l\u2019international et demeure, dans sa logique, particuli\u00e8rement adapt\u00e9 aux transactions domestiques.<\/span><\/p>\n L\u2019EXW para\u00eet simple tant que tout se passe bien. C\u2019est lorsque l\u2019on doit retrouver une d\u00e9claration, justifier une sortie ou comprendre qui ma\u00eetrisait r\u00e9ellement l\u2019op\u00e9ration que les difficult\u00e9s commencent.<\/span><\/strong><\/p>\n C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment sur ce type de situations que j\u2019interviens, en formation comme en accompagnement op\u00e9rationnel : non pas pour r\u00e9citer les Incoterms, mais pour les confronter \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 des flux de l\u2019entreprise.<\/span><\/p>\n [\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L'EXW \u00e8 spesso scelto per la sua semplicit\u00e0: poche obbligazioni, pochi costi e una logistica lasciata al cliente. Ma sul campo, questa semplicit\u00e0 pu\u00f2 rapidamente mostrare i suoi limiti. Dopo oltre vent'anni di esperienza nelle operazioni internazionali, ecco perch\u00e9 preferisco guardare questo Incoterm con cautela.<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":327,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":" Depuis plus de vingt ans, j\u2019ai eu l\u2019occasion de travailler dans des entreprises de secteurs et de tailles tr\u00e8s vari\u00e9s. J\u2019ai notamment \u00e9volu\u00e9 dans la supply chain, la logistique internationale et la conformit\u00e9 douani\u00e8re pour des entreprises actives dans le textile, la plasturgie, la m\u00e9tallurgie, le secteur m\u00e9dical ainsi que les \u00e9quipements de protection individuelle.<\/span><\/p>\n Ces exp\u00e9riences m\u2019ont permis d\u2019intervenir dans des environnements internationaux plus ou moins complexes, avec entrep\u00f4ts 3PL et avec des organisations, des niveaux de maturit\u00e9 et des pratiques commerciales tr\u00e8s diff\u00e9rents.<\/span><\/p>\n Au fil de ces ann\u00e9es, j\u2019ai tr\u00e8s r\u00e9guli\u00e8rement rencontr\u00e9 le m\u00eame Incoterm dans les op\u00e9rations d\u2019exportation : EXW \u2014 Ex Works, g\u00e9n\u00e9ralement associ\u00e9 \u00e0 la ville ou au site du vendeur.<\/span><\/p>\n \u00c0 premi\u00e8re vue, cet Incoterm semble particuli\u00e8rement s\u00e9duisant. Il impose en effet un minimum d\u2019obligations au vendeur. Il est donc souvent per\u00e7u comme une solution simple, souple et peu contraignante pour r\u00e9aliser des ventes internationales.<\/span><\/p>\n Pourtant, cette apparente simplicit\u00e9 peut rapidement devenir une source de risques logistiques, douaniers et fiscaux.<\/span><\/p>\n Cela dit, de nos jours, les informations se r\u00e9pandent plus rapidement et en plus grande quantit\u00e9. Il est d\u00e9sormais impossible de faire abstraction d'une v\u00e9ritable r\u00e9flexion sur le choix de conserver ou de modifier cet Incoterm lors de l'exportation.<\/span><\/p>\n\n Dans le cadre d\u2019une vente en EXW, le vendeur met la marchandise \u00e0 disposition de l\u2019acheteur dans ses propres locaux (usine, entrep\u00f4t ou \u00e9tablissement convenu). L\u2019acheteur organise le transport depuis le site du vendeur jusqu\u2019\u00e0 la destination finale et il prend \u00e9galement en charge les formalit\u00e9s d\u2019exportation et d\u2019importation, selon les r\u00e8gles applicables.<\/span><\/p>\n Cette r\u00e9partition des obligations est aper\u00e7ue par le vendeur comme une solution commerciale permettant de limiter les co\u00fbts et d\u2019\u00e9viter de modifier les prix propos\u00e9s au client.<\/span><\/p>\n Cependant cette vision m\u00e9rite d\u2019\u00eatre nuanc\u00e9e.<\/span><\/p>\n\n Notamment le vendeur est celui qui dispose du mat\u00e9riel n\u00e9cessaire au chargement dans ses propres locaux et que, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, autorise que son personnel \u00e0 d\u00e9placer la marchandise au moyen des \u00e9quipements adapt\u00e9s.<\/span><\/p>\n La situation est rapidement r\u00e9gl\u00e9e : m\u00eame lorsque la vente est conclue en EXW, c\u2019est le vendeur qui, dans la majorit\u00e9 des cas, charge la marchandise sur le camion du client.<\/span><\/p>\n\n Les r\u00e8gles sont assez claires : en EXW les risques sont transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 l\u2019acheteur d\u00e8s que la marchandise est mise \u00e0 disposition dans les locaux convenus.<\/span><\/p>\n Cela signifie, qu\u2019en th\u00e9orie, un dommage survenant pendant le chargement pourrait relever de la responsabilit\u00e9 de l\u2019acheteur, m\u00eame si celui-ci n\u2019a pas particip\u00e9 physiquement \u00e0 l\u2019op\u00e9ration.<\/span><\/p>\n Pour tenir compte de la r\u00e9alit\u00e9 du chargement, certaines entreprises ajoutent la mention \u00ab EXW loaded \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire \u00ab EXW charg\u00e9 \u00bb.<\/span><\/p>\n L\u2019objectif est g\u00e9n\u00e9ralement de pr\u00e9ciser que le vendeur prend en charge le chargement et les risques li\u00e9s \u00e0 cette phase.<\/span><\/p>\n En r\u00e9alit\u00e9, l\u2019Incoterm ainsi modifi\u00e9 r\u00e9pond \u00e0 un besoin op\u00e9rationnel, mais elle modifie sa logique initiale. Elle cr\u00e9e \u00e9galement une r\u00e8gle contractuelle hybride qui peut devenir difficile \u00e0 interpr\u00e9ter en cas de litige.<\/span><\/p>\n Dans ce type de situation, il serait pr\u00e9f\u00e9rable d\u2019envisager directement le recours \u00e0 l\u2019Incoterm FCA, locaux du vendeur.<\/span><\/p>\n\n En ce qui concerne la partie douani\u00e8re li\u00e9e au d\u00e9douanement, le vendeur est conduit parfois \u00e0 penser qu\u2019il n\u2019a aucune responsabilit\u00e9 concernant la d\u00e9claration d\u2019exportation.<\/span><\/p>\n C\u2019est une interpr\u00e9tation est risqu\u00e9e, car m\u00eame lorsque l\u2019acheteur organise le transport et mandate un repr\u00e9sentant en douane, le vendeur reste directement concern\u00e9 par les informations relatives aux marchandises export\u00e9es.<\/span><\/p>\n Dans ma formation Ma\u00eetriser les documents de transport<\/em> (https:\/\/nexlogical.com-formation-documents-transport (FR) et https:\/\/nexlogical.com\/italia (IT)), on souligne qu'une marchandise n'est pas consid\u00e9r\u00e9e comme export\u00e9e simplement parce qu'elle est vendue \u00e0 un client situ\u00e9 \u00e0 l'\u00e9tranger. L\u2019exportation correspond \u00e0 la sortie d\u00e9finitive de la marchandise du territoire douanier de l\u2019Union europ\u00e9enne et elle se termine quand l\u2019exportateur est en mesure de prouver la sortie selon les documents appropri\u00e9s.<\/span><\/p>\n Un autre point souvent mal compris concerne le contr\u00f4le des exportations.<\/span><\/p>\n L\u2019utilisation de l\u2019Incoterm EXW ne signifie pas que le vendeur est lib\u00e9r\u00e9 de ses obligations r\u00e9glementaires.<\/span><\/p>\n Les documents de r\u00e9f\u00e9rence rappellent notamment que l\u2019exportateur demeure responsable du respect des r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re :<\/span><\/p>\n\n La d\u00e9cision de la Commission europ\u00e9enne du 27 mai 2025 rappelle que l\u2019utilisation de l\u2019Incoterm EXW ne transf\u00e8re pas les obligations r\u00e9glementaires li\u00e9es au contr\u00f4le des exportations.<\/span><\/p>\n Le principe est donc clair : Le transfert des risques logistiques ne signifie pas le transfert des responsabilit\u00e9s r\u00e9glementaires.<\/span><\/p>\n Cette responsabilit\u00e9 devient particuli\u00e8rement probl\u00e9matique lorsqu\u2019elle n\u2019est pas directement ma\u00eetris\u00e9e par l\u2019exportateur.<\/span><\/p>\n C\u2019est \u00e0 ce stade qu\u2019appara\u00eet une autre difficult\u00e9, souvent m\u00e9connue des entreprises : la notion d\u2019exportateur au sens douanier. L\u2019exportateur est notamment une personne \u00e9tablie dans le territoire douanier de l\u2019Union europ\u00e9enne, habilit\u00e9e \u00e0 d\u00e9cider et ayant d\u00e9cid\u00e9 de l\u2019exp\u00e9dition des marchandises hors de ce territoire.<\/span><\/p>\n Dans de nombreuses op\u00e9rations, le vendeur \u00e9tabli dans l\u2019Union europ\u00e9enne sera donc identifi\u00e9 comme exportateur, m\u00eame si le client \u00e9tranger organise le transport.<\/span><\/p>\n Lorsque la d\u00e9claration d\u2019exportation n\u2019est pas \u00e9tablie directement par le vendeur\/exportateur, celui-ci peut perdre la visibilit\u00e9 sur les informations essentielles.<\/span><\/p>\n Il ne pourra pas demander directement au transporteur du client de visionner la d\u00e9claration d\u2019exportation, car le vendeur n\u2019est pas son client direct. L\u2019acheteur peut collaborer en transf\u00e9rant les informations demand\u00e9es, mais il n\u2019est pas oblig\u00e9.<\/span><\/p>\n\n Si on r\u00e9sume, le vendeur ne sera pas probablement en mesure de savoir o\u00f9 la d\u00e9claration a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie, quelles donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9es ni si la d\u00e9claration a bien \u00e9t\u00e9 apur\u00e9e \u00e0 la sortie du territoire de l\u2019Union europ\u00e9enne.<\/span><\/p>\n En ce qui me concerne, je recevais les d\u00e9clarations d'exportations, mais la plupart \u00e9taient \u00e9tablies aux Pays-Bas, en Allemagne ou en Slov\u00e9nie.<\/span><\/p>\n Pour v\u00e9rifier si le MRN de la d\u00e9claration a \u00e9t\u00e9 correctement apur\u00e9, je devais obligatoirement consulter le site europ\u00e9en, qui me posait des probl\u00e8mes pour retrouver le num\u00e9ro en ligne et son message de sortie.<\/span><\/p>\n Selon le Code Douanier, le vendeur doit \u00eatre en mesure de d\u00e9montrer que les marchandises ont effectivement quitt\u00e9 le territoire douanier de l\u2019Union, car cette preuve est essentielle pour justifier l\u2019exon\u00e9ration de TVA applicable aux exportations.<\/span><\/p>\n Par cons\u00e9quent, la position du vendeur vis-\u00e0-vis de la Douane est le point le plus controvers\u00e9 de l'EXW : bien que le vendeur ne soit pas en charge de la d\u00e9claration de sa marchandise, il peut tout de m\u00eame \u00eatre le seul responsable.<\/span><\/p>\n Pour toutes ces raisons l\u2019Incoterm FCA est mieux adapt\u00e9 \u00e0 cette situation.<\/span><\/p>\n Le vendeur reste responsable du chargement de la marchandise et de la d\u00e9claration d\u2019exportation. Il conserve la possibilit\u00e9 de choisir un transitaire ou un repr\u00e9sentant en douane de confiance, de v\u00e9rifier les donn\u00e9es d\u00e9clar\u00e9es et de suivre l\u2019apurement du document.<\/span><\/p>\n En revanche, il ne sera pas responsable du transport ni des risques qui y sont li\u00e9s une fois que la marchandise aura \u00e9t\u00e9 correctement charg\u00e9e.<\/span><\/p>\n L\u2019EXW reste donc une solution adapt\u00e9e principalement aux transactions domestiques.<\/span><\/p>","_et_gb_content_width":"","footnotes":"","rank_math_title":"","rank_math_description":"","rank_math_focus_keyword":"Incoterm EXW","_aioseop_title":"","_aioseop_description":""},"categories":[16],"tags":[],"class_list":["post-315","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-commerce-international"],"yoast_head":"\nEXW : un Incoterm simple en apparence<\/span><\/h3>\n
Premier point de vigilance : le chargement de la marchandise<\/span><\/h3>\n
\n
Que se passe-t-il si la marchandise est endommag\u00e9e pendant le chargement ?<\/span><\/h3>\n
Deuxi\u00e8me point de vigilance : la d\u00e9claration d\u2019exportation<\/span><\/h3>\n
Le risque de perdre la ma\u00eetrise du dossier export<\/span><\/h2>\n
EXW : un Incoterm simple en apparence<\/span><\/h2>\n
Premier point de vigilance : le chargement de la marchandise<\/span><\/h2>\nDans le guide des Incoterms\u00ae 2020 de la Chambre de commerce internationale, il est pr\u00e9cis\u00e9, pour l\u2019EXW, que :<\/span>\n
\u00ab Le vendeur n\u2019a pas \u00e0 charger les marchandises sur un quelconque v\u00e9hicule d\u2019enl\u00e8vement pour que la livraison intervienne. \u00bb<\/span><\/blockquote>\nCela signifie que c\u2019est l\u2019acheteur \u2014 ou, plus exactement, le transporteur mandat\u00e9 par celui-ci \u2014 qui est sens\u00e9 charger la marchandise sur son camion.<\/span>\n\nMais, dans la pratique, cette situation est rarement envisageable.<\/span>\n
Que se passe-t-il si la marchandise est endommag\u00e9e pendant le chargement ?<\/span><\/h3>\n
Deuxi\u00e8me point de vigilance : la d\u00e9claration d\u2019exportation<\/span><\/h2>\n
\n \t
Le risque de perdre la ma\u00eetrise du dossier export<\/span><\/h2>\n